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Marques déposées par FFR XIII
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XIII D'OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XIII D'OR
FFR XIII

Numéro de dépôt :
4536301
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
XIII D\'OR de FFR XIII

Présentation de la marque XIII D'OR

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par FFR XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XIII D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est FFR XIII domicilié(e) 46 ROUTE MINERVOISE - 10000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1974, Madame Anne Lheuillet domicilié(e) 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque XIII D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIII D'OR arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

FFR XIII a également déposé les autres marques suivantes : FFR XIII FEDERATION FRANCAISE DE RUGGBY A XIII INSTITUT NATIONAL DE FORMATION


FFR XIII - 46 ROUTE MINERVOISE - 10000 - CARCASSONNE - France


1974, Madame Anne Lheuillet - 46 ROUTE MINERVOISE - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.